Mentions légales
Texte provisoire, en attente de validation par un juriste. Les informations entre crochets sont à compléter avant la mise en ligne.
Éditeur du site
Le site Mall of the World est édité par :
- Dénomination sociale : [à compléter]
- Forme juridique et capital social : [à compléter]
- Siège social : [à compléter]
- Identifiant d'entreprise (registre du commerce ou registre national des entreprises, selon le pays) : [à compléter]
- Numéro de TVA : [à compléter]
- Directeur de la publication : [à compléter]
- Contact : adresse électronique [à compléter], téléphone [à compléter]
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [à compléter]
- Adresse : [à compléter]
- Téléphone : [à compléter]
Les images, vidéos et modèles 3D sont stockés chez : [à compléter].
Protection des données
Le délégué à la protection des données, ou le point de contact pour vos données, est : [à compléter]. Le détail des traitements, de vos droits et des durées de conservation figure dans la politique de confidentialité.
Boutiques et vendeurs
Chaque boutique a ses propres mentions légales, publiées sur sa page. Pour une commande, le vendeur est la boutique concernée : ses coordonnées figurent sur la confirmation de commande.
La plateforme n'est pas le vendeur des produits présentés sur le site. Elle met à disposition l'espace de vente et n'intervient pas dans la fabrication, le stock ou la livraison.
Statut du site
Le site est en phase pilote. Certaines villes, certains malls, certaines boutiques et certains produits sont des démonstrations. Leurs noms, marques, logos, adresses et coordonnées sont fictifs. Ils ne correspondent à aucune entreprise réelle.
Conception et crédits
- Conception et développement : [à compléter]
- Modèles 3D et textures : [à compléter]
- Photographies et images : [à compléter]
- Polices de caractères : [à compléter]
Chaque élément est utilisé selon la licence de son auteur. Les crédits détaillés sont à compléter avant la mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, textes, images, modèles 3D, interfaces et codes du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.
Vous pouvez consulter le site et utiliser ses contenus pour un usage personnel et non commercial.
Exactitude des informations
Nous faisons attention à l'exactitude du site. Les informations sur les produits, les prix et les stocks sont fournies par les boutiques, qui en sont responsables. L'éditeur ne garantit pas l'absence d'erreur ou d'interruption, notamment pendant une maintenance.
Liens vers d'autres sites
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous ne contrôlons pas leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur égard.
Signaler un contenu illicite
Pour signaler un contenu illicite, écrivez à l'adresse de contact ci-dessus, en indiquant :
- l'adresse exacte de la page concernée ;
- le motif du signalement ;
- votre nom et vos coordonnées ;
- si possible, les éléments qui le prouvent.
Après vérification, nous retirons sans délai un contenu manifestement illicite.
Accessibilité
Nous cherchons à rendre le site utilisable par tous : navigation au clavier, contrastes suffisants, textes alternatifs pour les images, et version allégée sur téléphone. [Niveau d'accessibilité visé à préciser.]
Litiges
En cas de litige, écrivez-nous en premier, pour chercher une solution amiable. Les recours et les procédures de médiation prévus par la loi du pays de l'éditeur restent ouverts. [À valider juridiquement.]
Droit applicable
Ces mentions sont régies par le droit du pays de l'éditeur. [Détails à valider juridiquement.]
Mise à jour
Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment. Date de dernière mise à jour : [à compléter].